Tag Archives: « salles-la-source »
Un « rabot d’or » pour la table-ronde qui, à la demande, devient invisible
Elle a été inspirée par un haut fonctionnaire de l’Aveyron LA TABLE RÉVOLUTIONNAIRE QUI CARTONNE AUX U.S.A Son nom : la table ronde « Jehan-François Confiote ». Celui de l’ancien haut fonctionnaire de la préfecture de l’Aveyron qui en a
Ranimons la cascade dépose plainte contre la SHVSS et contre EDF
Ranimons la cascade ! vient de déposer une plainte devant le Tribunal de Rodez. Il s’agit d’une plainte pour escroquerie d’une part, et d’une plainte pour fraude aux aides publiques, d’autre part. Elle concerne à titre principal la SHVSS mais
L’Assemblée Générale se donne les moyens de ramener l’Usine Hydroélectrique dans la légalité
Voila près de 100 ans que ont commencé le rachat des moulins qui permettront la construction de l’usine hydroélectrique hors de toute légalité en 1931. Voila 15 ans qu’a commencé l’action de l’association « Ranimons la cascade ! » pour faire revenir
Une assemblée générale pleine d’espoir
18 adhérents étaient présents et 22 avaient envoyé leur pouvoir pour l’Assemblée Générale de « Ranimons la cascade ! », preuve que, 14 ans après sa création le soutien reste vif. Les récentes avancées du dossier, avec le retrait du CODOA et
Le préfet retire son CODOA à la Société Hydroélectrique de Salles-la-Source
Le préfet de l’Aveyron, Charles Giusti, vient d’annoncer la suppression du CODOA de la Sté Hydroélectrique de Salles-la-Source (SHVSS). Le CODOA signé en décembre 2012 permettait à la SHVSS de toucher environ le double du prix du marché. CODOA :
Un article de fond sur l’affaire de la cascade dans la Semaine Juridique
La revue « La Semaine Juridique » vient de publier une synthèse juridique sur le traitement de l’affaire de l’usine hydroélectrique de Salles-la-Source par les Tribunaux. On le doit à Jean-Sébastien Boda, docteur en droit et avocat qui suit de près ce
BIEN EMBARRASSANTE MÉPRISE À SALLES-LA-SOURCE : LE PROCUREUR DE RODEZ MIS EN GARDE À VUE PAR LES GENDARMES
C’est une incroyable affaire qui vient d’avoir pour théâtre le paisible village de Salles-la-Source. Elle suscite remous et commentaires jusque dans les plus hautes sphères de l’État, de l’Élysée à Matignon en passant par les ministères de la Justice, de
Le Conseil d’Etat se contredit à nouveau
Le Conseil d’Etat a rendu son jugement. Il prend le risque de se contredire à nouveau et de donner une image bien terne de la Justice administrative. On se rappelle qu’en 2020, il avait jugée antérieure à la Révolution une
La cascade se pourvoit devant le Conseil d’Etat
Les défenseurs de la cascade ont déposé un recours devant le Conseil d’Etat suite à l’arrêt de la Cour d’Appel de Toulouse qui refuse à l’association « Ranimons la cascade ! » le rôle de tierce opposition ». Cette décision permet en effet
Le député Laurent Alexandre pose une question écrite sur la cascade au Ministère de l’environnement
Le député de la 2ème circonscription de l’Aveyron, Laurent Alexandre, a interpelé le Ministère de la Transition écologique et cohésion des territoires par le mode des questions écrites au gouvernement, au sujet du devenir de la cascade de Salles-la-Source. Cette
