Tag Archives: Cour d’Appel Administrative

Sauvons la cascade de Salles-la-Source !

Communiqué à l’occasion du rassemblement du 19 novembre, signé par « Ranimons la cascade ! », France Nature Environnement Midi-Pyrénées et Avenir Causse Comtal : Sauvons la cascade ! Prochainement se jouera devant la Cour d’appel administrative de Toulouse le sort de la

Jour noir pour la cascade, nos requêtes sont rejetées

L’arrêt de la cour d’appel administrative de Bordeaux du 18 février 2019 vient de tomber. Nous sommes abasourdis. Il devait trancher dans un litige qui nous opposait au ministère de l’environnement et la Société Hydroélectrique de Salles-la-Source. Présidé par la juge

La balle est dans le camp de la cour d’appel administrative de Bordeaux

Mardi 22 janvier 2019, se tenait devant la Cour d’Appel Administrative de Bordeaux, l’audience concernant le recours en appel mené par « Ranimons la cascade ! » contre le Ministère de l’Environnement. On se rappelle que le  Tribunal Administratif de Toulouse avait