Tag Archives: jugement
La Société Hydroélectrique condamnée à payer 120 000 € à la commune
Alerte rouge pour la cascade !
TGI de Rodez : un tournant décisif pour la cascade
Le TGI de Rodez a rendu son jugement concernant l’absence de maîtrise foncière de la SHVSS sur la parcelle de M. et Mme Mathieu de Salles-la-Source. Cette décision qui confirme les analyse de « Ranimons la cascade ! » a suscité le
LA CASCADE ATTENDRA ENCORE
Le « Petit Journal » du 31 janvier 2012 consacre un article à la cascade de Salles-la-Source sous le titre « La cascade attendra encore, un jugement qui ne coule pas de source ». Malgré diverses inexactitudes et erreurs , il n’en traduit pas